Article 1er

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre «  Fan Club Anthony Delaplace ».

Article 2 - Objet

Cette association a pour but de rassembler l’ensemble des supporters de Anthony Delaplace en vue de le soutenir moralement tout au long de sa carrière cycliste ; informer l’ensemble de ses adhérents de l’évolution de sa saison (entraînements, courses, etc.) ; organiser des déplacements sur les lieux de course pour l’encourager, organiser des manifestations amicales (soirée de fin de saison, tombola, etc.) et sportives (gentleman, randonnées, etc.) en rassemblant ses supporters et ses amis.
 

Article 3 - Siège social

Le siège social est fixé à : 48 les Bertrands, 50470 Tollevast (Manche).

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.
 

Article 4 - Composition

L’association se compose de membres d’honneur, de membres bienfaiteurs, de membres actifs ou adhérents qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation.
Article 5 - Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées.
Article 6 - Membres

Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisations.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un don, ainsi que les éventuels sponsors.

Sont membres actifs ou adhérents, ceux qui ont leur cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil d’administration.
Article 7 - Radiation

La qualité de membre se perd par :

a)      la démission

b)      le décès

c)      la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 8 - Ressources

Les ressources de l’association se composent : du bénévolat, des cotisations, des sponsors, de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association, de subventions éventuelles, de dons manuels, toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

Article 9 - Conseil d’administration et organes directeurs

L’association est dirigée par un conseil de 20 membres maximum, élus pour 3 années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :

-          un président

-          un ou plusieurs vice-président(s)

-          un secrétaire et, s’il y a lieu, un secrétaire adjoint

-          un trésorier et, si besoin, un trésorier adjoint.
Article 10 - Réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage égal, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 11 - Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association, avec ou sans droit de vote.

L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de novembre.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins de la secrétaire.

L’ordre du jour est inscrit sur les convocations, et ne pourront être traités valablement que les points de l’ordre du jour.

L’association ne pourra délibérer valablement que si le quart de ses membres est présent.

L’assemblée statue sur les moments importants de la vie associative.

Le président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.
Article 12 - Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande du quart des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.
Article 13 - Règlement intérieur

Un règlement intérieur est établi par le conseil d’administration. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
Article 14 - Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.